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Marques déposées par DOMETTE Claude Jacques Marcel
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SOALT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOALT
DOMETTE Claude Jacques Marcel

Numéro de dépôt :
1188310
Date de dépôt :
24/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOALT de DOMETTE Claude Jacques Marcel

Présentation de la marque SOALT

Déposée le 24 novembre 1981 par DOMETTE Claude Jacques Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMETTE Claude Jacques Marcel domicilié(e) 204, avenue de la Division Leclerc, 95160 MONTMORENCY. - France.

La marque SOALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOALT est expirée depuis le 24 novembre 1991.

DOMETTE Claude Jacques Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CONTALTE , KEEN


DOMETTE Claude Jacques Marcel - 204, avenue de la Division Leclerc, 95160 MONTMORENCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Appareils produisant du courant alternatif de toutes formes et de toutes fréquences, dont l'alimentation est faite par des batteries d'accumulateurs ou des piles placées à l'extérieur ou à l'intérieur de l'appareil, pouvant comporter une sélection manuelle ou une commutation automatique lui permettant d'être chargeur ou onduleur, ou un dispositif lui permettant d'assurer un fonctionnement permanent en onduleur et en chargeur simultanément, ou une combinaison de ces trois dispositifs. Cet appareil est présenté nu, ou en coffret, ou en armoire, il a des puissances pouvant atteindre 20 KVA et peut avoir toute autonomie supérieure à cinq minutes.